Conseil Municipal du 21 mai 2019




DELIBERATIONS

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-192Convention de partenariat et de participation financière entre la Ville de Chelles et EPAMARNE, dans le cadre de l'étude prospective du secteur ' Entrée Sud-Ouest ' - Délibération - Annexe24/05/2019
Ville-2019-193Protocole foncier relatif au site Castermant entre la Ville de Chelles, EPAMARNE et M2CA - Délibération - Annexe24/05/2019

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-203Procédure concernant les biens vacants et sans maître non bâtis - décision d'appréhension de la Commune - Délibération24/05/2019
Ville-2019-204Acquisition de la parcelle BR 292 dans la Zone d'Aménagement Différée du Montguichet auprès de la SAFER - Délibération - Annexe24/05/2019
Ville-2019-205Rétrocession, ensuite de la réhabilitation immobilière de Schweitzer-Laennec, par MC Habitat - Office public de l'Habitat, d'emprise de voirie et de trottoir - Délibération24/05/2019
Ville-2019-206Cession d'une parcelle cadastrée AY n°159 pour permettre la réalisation d'une Opération d'Aménagement et de Programmation prévue au Plan Local d'Urbanisme - Délibération24/05/2019

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-213Création de deux postes dans le cadre du Parcours Emploi Compétences - Délibération24/05/2019
Ville-2019-214Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe24/05/2019

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-208Tarif municipal relatif aux demandes de puisage sur les hydrants de la ville (poteaux incendie ou bouches incendie) - Délibération24/05/2019

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-194Approbation du compte de gestion 2018 - Délibération24/05/2019
Ville-2019-195Bilan des acquisitions et des cessions foncières pour l'année 2018 - Délibération24/05/2019
Ville-2019-196Approbation du compte administratif 2018 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe24/05/2019
Ville-2019-197Affectation du résultat 2018 - Délibération24/05/2019
Ville-2019-198Approbation du budget supplémentaire 2019 - Délibération - Annexe - Annexe24/05/2019
Ville-2019-199Fonds de solidarité de la Région Île-de-France - Rapport d'utilisation 2018 - Délibération - Annexe24/05/2019
Ville-2019-200Taxe locale sur la publicité extérieure - Fixation du tarif pour l'année 2020 - Délibération24/05/2019
Ville-2019-201Ajout du bouquet "Performance énergétique" à SIPP'n'CO, outil d'achat mutualisé du SIPPEREC - Délibération - Annexe - Annexe24/05/2019
Ville-2019-202Convention entre la Ville de Chelles et l'Agence Nationale pour les chèques vacances (ANCV) et les coupons sports - Délibération - Annexe24/05/2019
Ville-2019-217Fixation du montant des attributions de compensation versées aux communes membres par la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne en 2019 - Délibération24/05/2019
Ville-2019-218Fonds de concours 2019 de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne - Délibération24/05/2019

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-190Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande de travaux de gros entretien et remplacement de matériels pour l'éclairage public, la signalisation lumineuse tricolore et l'éclairage des espaces sportifs extérieurs pour les Villes de Chelles, Courtry et Brou-sur-Chantereine - Délibération - Annexe24/05/2019
Ville-2019-191Groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre à bons de commande de relevé des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore pour les Villes de Chelles, Courtry et Brou-sur-Chantereine - Délibération - Annexe24/05/2019

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-209Modification en cours d'exécution (avenant) n° 2 de la délégation de service public pour l'aménagement et l'exploitation d'une nouvelle crèche, rue des Frères Verdeaux - Délibération - Annexe24/05/2019
Ville-2019-210Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocation Familiales, donnant accès à "Mon Compte Partenaire" - Délibération - Annexe24/05/2019

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-211Carte Imagine R : dispositif d'aide aux familles - Délibération24/05/2019

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-207Modification des modalités de paiement pour la cession à Chelles Végétal du fonds de commerce sis 66 Avenue de la Résistance - Délibération24/05/2019

47 - Délégations du Conseil Municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2019-215Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe24/05/2019
Ville-2019-216Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe24/05/2019